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Assurance Tous Risques « TR »

Application des pleines conditions de l’imprimé du 1er janvier 1998, modifié le 1er janvier 2002.

Assurance Franc d’Avarie Particulière Sauf Evènement Caractérisé « FAP SAUF »

Par dérogation à l’article 1er 1°) des Conditions Générales, la présente assurance est conclue franc d’avaries particulières sauf lorsqu’elles résultent de l’abordage, de l’échouement, de l’incendie, de l’explosion ou du heurt du navire assuré contre un corps fixe, mobile ou flottant.

Assurance Risques Caractérisés « RCA »

Par dérogation à l’article 1er 1°) des Conditions Générales, la garantie des avaries particulières affectant les appareils moteurs, tels que définis à l’article 7 des conditions générales, sera limitée aux éléments suivants :

L’abordage, l’échouement, l’incendie, l’explosion, le heurt, la collision du navire assuré contre un corps fixe, mobile ou flottant.
L’engagement de l’hélice, ainsi que l’inondation de la salle des machines par des paquets de mer ou par suite d’un accident à l’échouage.

Assurance Franc d’Avarie Particulière Absolument « FAPA »

Par dérogation à l’article 1er 1°) des Conditions Générales, la présente assurance est conclue franc d’avaries particulières absolument, les assureurs ne répondant que de la perte totale, des cas de délaissement, des recours de tiers et des dépenses prévus à l’article 1er 2°) et 3°) des Conditions Générales.

Assurance Perte Totale et Délaissement « PTD »

Par dérogation à l’article 1er des Conditions Générales, la présente assurance est conclue franc de toutes avaries et de recours au tiers, les assureurs ne répondant que de la perte totale, des cas de délaissement et des dépenses d’assistance.

Zone de couverture

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