Assurance maritime,
des professionnels et des particuliers.


L’assurance maritime, c’est notre métier.

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ACCESSOIRE : Equipement d’origine ou supplémentaire à bord du bateau assuré, y compris gréement, accastillage, voilure, à condition qu’il soit nécessaire à la navigation, à l’exception de l’appareil moteur.

ACCIDENT : Evènement aléatoire, soudain, provenant d’une cause extérieure au bateau lui-même et entraînant un dommage matériel ou corporel.

ANNEXE : Embarcation de service déclarée aux conditions particulières utilisée pour accéder au bateau ou pour regagner la terre.

APPERITRICE : Dans la pratique des assurances, lorsque le risque à couvrir est jugé trop important pour être supporter par une seule entreprise, la société pressentie, convient avec d’autres sociétés d’assurances de partager le risque.
La société qui prend la tête du groupe, celle qui a négocié le contrat avec l’assuré, est la « compagnie apéritrice ».

APPAREIL MOTEUR : L’ensemble du ou des systèmes mécaniques propulsifs principaux ou de secours du bateau assuré ou de l’annexe dont la désignation est faite dans vos conditions particulières. Cet ensemble comprend le moteur, l’hélice, l’embase et le système de transmission.

BATEAU ASSURE : Selon identification aux conditions particulières et comprenant la coque, les accessoires, l’appareil moteur, les annexes et moteurs hors-bords à la condition que les annexes et moteurs hors-bords soient désignés aux conditions particulières.

BIENS ET EFFETS PERSONNELS : Tout équipement et objet appartenant à l’assuré non nécessaire à la navigation, tels que matériels de pêche, de plongée, de ski nautique, photographique, audiovisuel, vêtements de ville, de sport et de mer, lunettes, si vous pouvez justifier de leur existence.

BIJOUX : Objets en métal précieux (or, argent, platine, vermeil), pierres précieuses, perles fines ou de culture.

COQUE : Le bateau assuré à l’exception des accessoires, de l’appareil moteur, annexes et moteurs hors-bord.

DOMMAGE MATERIEL : Toute détérioration, destruction ou perte d’une chose.

DOMMAGE CORPOREL : Toute atteinte corporelle subie par une personne physique.

ESPECES : Pièces de monnaie de toute sorte, cartes de paiement électronique, billets de banque ayant cours légal, titres, valeurs, lingots de métaux précieux.

PERTE TOTALE : A la suite d’un évènement garanti par le présent contrat, en cas de disparition totale du bateau assuré ou lorsque le montant total des frais de réparations et / ou remplacements excède la valeur vénale.

SKIEUR NAUTIQUE : Toute personne tractée à titre gratuit par le bateau assuré en barefoot, sur monoski, à bi ski, sur ski-bob.

SINISTRE : Evènement aléatoire susceptible d’engager notre garantie et résultant d’un même fait générateur.

SURVIE :Engin de sauvetage réglementaire.

TIERS : Toute personne physique ou morale autre que les personnes définies à l’article 2.1.1 des Conditions Générales.

VALEUR D’ASSURANCE : La valeur d’assurance doit correspondra à la valeur vénale du bateau assuré au jour de la souscription du contrat. Elle constitue la limite de notre engagement.

VALEUR VENALE : Valeur à dire d’expert du bateau assuré au jour de la survenance du sinistre.

VANDALISME : Dommage causé volontairement sans autre motif que l’intention de détériorer ou de nuire.

VETUSTE : Coefficient de dépréciation, à dire d’expert, appliqué à la valeur des biens assurés en raison de leur âge, de leur usure et de leur état d’entretien.

 

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